Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LO4
CEAILLES FRANCOISE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DAZZLE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3324879
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014

Présentation de la marque LO4

Déposée le 19 novembre 2004 par CEAILLES FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LO4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est CEAILLES FRANCOISE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DAZZLE EN FORMATION domicilié(e) 135, RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE CEAILLES domicilié(e) 135, RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque LO4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LO4 est expirée depuis le 19 novembre 2014.

CEAILLES FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes : LOURDES 2008 150 ème anniversaire


CEAILLES FRANCOISE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DAZZLE EN FORMATION - 135, RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France


FRANCOISE CEAILLES - 135, RUE VIEILLE DU TEMPLE,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Produits de l'imprimerie ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; bouteilles ; verres (récipients) vaisselle non métaux précieux. Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge debain (à l'exception de l'habillement). Vêtements ; chemises ; tee-shirts ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes, chaussures de plage, de ski, de sport, sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.